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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE
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N BEURRE NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N BEURRE NORMAND
L'ALSACIENNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1546256
Date de dépôt :
14/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1999
N BEURRE NORMAND de L\'ALSACIENNE

Présentation de la marque N BEURRE NORMAND

Déposée le 14 août 1989 par la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N BEURRE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ALSACIENNE domicilié(e) 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS MONS (Essone) - France.

La marque N BEURRE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N BEURRE NORMAND est expirée depuis le 14 août 1999.

L'ALSACIENNE a également déposé les autres marques suivantes : G.M.A. Groupe des Mutuelles Alsaciennes , MARIE , SABRINA , NORMANDE BISCUITS , (Marque figurative) , TORIANO , TORIANO , PETIT BEURRE NORMAND BISCUITERIE NORMANDE , CROQUETTES NORMANDES N , CHEESY CRACKERS


L'ALSACIENNE (Société Anonyme) - 4 - 6, rue Edouard Vaillant, 91200 ATHIS MONS (Essone) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Un biscuit tout au beurre fabriqué en Normandie